DATENÜBERTRAGUNG

Brevet européen · EP3982571 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3982571
Numéro de demande
EP20201026
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 oct. 2020
Publié
13 avr. 2022
Délivré
22 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
8 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H04L 1/08 (2006.01)
H04L 1/00 (2006.01)
H04L 1/18 (2023.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

  2. 22 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

Parties

Inventeur

YU, Ling

02700 Kauniainen, FI

KUO, Ping-Heng

London, Greater London NW71GX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.