TRÄGERAGGREGATION MIT VARIABLEN ÜBERTRAGUNGSZEITSPANNEN
Brevet européen · EP3982581 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3982581
- Numéro de demande
- EP21209195
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juil. 2017
- Publié
- 13 avr. 2022
- Délivré
- 19 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 11 juil. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- H04L 1/1829 (2023.01)H04L 1/1867 (2023.01)H04L 1/1822 (2023.01)H04L 5/00 (2006.01)H04L 1/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201662363542 P 18.07.2016US 201662363580 P 18.07.2016US 201662364473 P 20.07.2016US 201715628360 20.06.2017
- Divisionnaire de
- EP17831267
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
- 19 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
Parties
Inventeur
Papasakellariou, Aris
Suwon-si 16677, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.