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Brevet européen · EP3982734 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3982734
- Numéro de demande
- EP20734445
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juin 2020
- Publié
- 20 avr. 2022
- Délivré
- 5 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 10 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- A01N 59/00 (2006.01)A01N 59/16 (2006.01)A01N 59/20 (2006.01)A01N 63/10 (2020.01)A01N 63/16 (2020.01)A01N 25/10 (2006.01)A01P 13/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201908324 11.06.2019
- Demande PCT
- PCT/GB2020/051406 11.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/249949 17.12.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 5 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
Parties
Inventeur
HUGHES, Jonathan
Huddersfield, West Yorkshire HD2 2HE, GB
ROBERTS, Noel Alan
Caernarfon Gwynedd LL55 1PH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.