BLOC DE LEVAIN VIVANT DÉCOUPABLE
Brevet européen · EP3982737 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3982737
- Numéro de demande
- EP20742335
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 2020
- Publié
- 20 avr. 2022
- Délivré
- 11 oct. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 12 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A21D 8/04 (2006.01)A23L 33/00 (2016.01)A23L 33/135 (2016.01)A21D 8/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1906343 13.06.2019
- Demande PCT
- PCT/FR2020/051017 13.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/249917 17.12.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 19 août 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 21 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 29 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.11.2023
- 11 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.10.2023
Parties
Inventeur
22400 Lamballe-Armor, FR
59890 QUESNOY-SUR-DEULE, FR
59118 WAMBRECHIES, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.