AEROSOLERZEUGUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3982771 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3982771
Numéro de demande
EP21836312
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 sept. 2021
Publié
20 avr. 2022
Délivré
22 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
5 sept. 2041
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
A24F 40/50 (2020.01)
A24F 40/57 (2020.01)
A24F 40/46 (2020.01)
A24F 40/90 (2020.01)
A24F 40/10 (2020.01)
A24F 40/20 (2020.01)
A24D 1/20 (2020.01)
A24F 40/51 (2020.01)
Priorité
KR 20200113744 07.09.2020
KR 20210093688 16.07.2021
Demande PCT
PCT/KR2021/012054 06.09.2021
Publication PCT
WO2022/050798 10.03.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

  2. 22 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

Parties

Inventeur

LEE, Jaemin

Siheung-si, Gyeonggi-do 15010, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.