AEROSOLERZEUGUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3982771 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3982771
- Numéro de demande
- EP21836312
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 sept. 2021
- Publié
- 20 avr. 2022
- Délivré
- 22 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 5 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- A24F 40/50 (2020.01)A24F 40/57 (2020.01)A24F 40/46 (2020.01)A24F 40/90 (2020.01)A24F 40/10 (2020.01)A24F 40/20 (2020.01)A24D 1/20 (2020.01)A24F 40/51 (2020.01)
- Priorité
- KR 20200113744 07.09.2020KR 20210093688 16.07.2021
- Demande PCT
- PCT/KR2021/012054 06.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/050798 10.03.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
- 22 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
Parties
Inventeur
LEE, Jaemin
Siheung-si, Gyeonggi-do 15010, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.