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Brevet européen · EP3982780 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3982780
- Numéro de demande
- EP20757000
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juin 2020
- Publié
- 20 avr. 2022
- Délivré
- 19 févr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 8 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A42B 3/08 (2006.01)A42B 1/045 (2021.01)A42B 7/00 (2006.01)
- Priorité
- PT 2019115577 14.06.2019
- Demande PCT
- PCT/PT2020/050024 09.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/251381 17.12.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 11 mars 2026
Inventeur
- Inventeur
- KAISER, Barbara, 22 Langbourne Avenue, London London N6 6AL, Royaume-Uni → KAISER, Barbara, Rua do Pombal, No 5a-1 Esq., 2655-334 Ericeira, Portugal
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
- 31 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
- 16 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 16.09.2025
- 19 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
Parties
Titulaire
Kaiola Design Unipessoal Lda.
2655-344 Ericeira, PT
Inventeur
KAISER, Barbara
2655-334 Ericeira, PT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.