DISPOSITIF DE MESURE DE TEMPERATURES ET SYSTEME DE DETERMINATION D'UNE TEMPERATURE INTERNE PROFONDE D'UN ETRE HUMAIN
Brevet européen · EP3982824 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3982824
- Numéro de demande
- EP20732837
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juin 2020
- Publié
- 20 avr. 2022
- Délivré
- 31 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 10 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61B 5/01 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)A61B 5/0205 (2006.01)G01K 13/00 (2021.01)
- Priorité
- FR 1906200 11.06.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/066186 11.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/249665 17.12.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 06.08.2026
- 11 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 11.07.2025
- 11 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
- 14 oct. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 14.10.2024
- 18 sept. 2024
Titulaire
- Titulaire
- F2D Medical, 1 Place du 8 mai, 14610 Cairon, France → F2D Medical, Batiment Plug N Work, 2 Rue Jean Perrin, 14460 Colombelles, France
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
- 31 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.07.2024
Parties
Inventeur
14280 AUTHIE, FR
14480 LE FRESNE CAMILLY, FR
14000 CAEN, FR
14540 GRENTHEVILLE, FR
14150 OUISTREHAM, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.