DISPOSITIF DE MESURE DE TEMPERATURES ET SYSTEME DE DETERMINATION D'UNE TEMPERATURE INTERNE PROFONDE D'UN ETRE HUMAIN

Brevet européen · EP3982824 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3982824
Numéro de demande
EP20732837
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juin 2020
Publié
20 avr. 2022
Délivré
31 juil. 2024
Fin de la protection au plus tard
10 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A61B 5/01 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
A61B 5/0205 (2006.01)
G01K 13/00 (2021.01)
Priorité
FR 1906200 11.06.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/066186 11.06.2020
Publication PCT
WO2020/249665 17.12.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 06.08.2026

  2. 11 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 11.07.2025

  3. 11 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2025

  4. 14 oct. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 14.10.2024

  5. 18 sept. 2024

    Titulaire

    Titulaire
    F2D Medical, 1 Place du 8 mai, 14610 Cairon, France → F2D Medical, Batiment Plug N Work, 2 Rue Jean Perrin, 14460 Colombelles, France

    Publié dans Swissreg le 18.09.2024

  6. 31 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2024

Parties

Inventeur

MENARD, Benjamin

14280 AUTHIE, FR

CORBIN, Jean-Yves

14480 LE FRESNE CAMILLY, FR

D'ESTAIS, Mathias

14000 CAEN, FR

VAUPRES, Maxime

14540 GRENTHEVILLE, FR

FROGER, Benoît

14150 OUISTREHAM, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.