TEILWEISE BLOCKIERTE PEDIKELSCHRAUBE

Brevet européen · EP3982853 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3982853
Numéro de demande
EP20733723
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 2020
Publié
20 avr. 2022
Délivré
13 mars 2024
Fin de la protection au plus tard
14 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A61B 17/70 (2006.01)
Priorité
DE 102019116374 17.06.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/066476 15.06.2020
Publication PCT
WO2020/254243 24.12.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 22 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.01.2025

  4. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  5. 16 avr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 16.04.2024

  6. 13 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.03.2024

Parties

Titulaire

Aesculap AG

AESCULAP AG

Am Aesculap-Platz, 78532 Tuttlingen, DE

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

BACKES, Hermann

66620 Nonnweiler-Primstal, DE

WENZEL, Rudolf

66620 Nonnweiler-Primstal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.