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Brevet européen · EP3982854 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3982854
- Numéro de demande
- EP20734326
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juin 2020
- Publié
- 20 avr. 2022
- Délivré
- 15 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 9 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61B 17/70 (2006.01)A61B 17/86 (2006.01)A61B 17/88 (2006.01)
- Priorité
- US 201916440602 13.06.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/066027 10.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/249588 17.12.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 15 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
- 15 oct. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
Parties
Inventeur
BIESTER, Eric
Raynham, Massachusetts 02767, US
EMIL, Cory
Raynham, Massachusetts 02767, US
RODRIGUEZ, Joshua
Raynham, Massachusetts 02767, US
WASSERBAUER, Ellen E
Raynham, Massachusetts 02767, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.