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Brevet européen · EP3982855 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3982855
- Numéro de demande
- EP20734327
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juin 2020
- Publié
- 20 avr. 2022
- Délivré
- 29 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 9 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61B 17/70 (2006.01)A61B 17/86 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201916440618 13.06.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/066043 10.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/249596 17.12.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 9 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 30 mai 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 30.05.2024
- 29 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.05.2024
Parties
Inventeur
Raynham, Massachusetts 02767, US
Raynham, Massachusetts 02767, US
Raynham, Massachusetts 02767, US
Raynham, Massachusetts 02767, US
Raynham, Massachusetts 02767, US
Raynham, Massachusetts 02767, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.