SCHWEISSHELM

Brevet européen · EP3982895 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3982895
Numéro de demande
EP21702486
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 janv. 2021
Publié
20 avr. 2022
Délivré
5 avr. 2023
Fin de la protection au plus tard
28 janv. 2041
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61F 9/06 (2006.01)
A61F 9/02 (2006.01)
Priorité
EP 20154862 31.01.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/052063 29.01.2021
Publication PCT
WO2021/152063 05.08.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 14 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.02.2024

  4. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  5. 13 avr. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 13.04.2023

  6. 5 avr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.04.2023

Parties

Titulaire

FRONIUS INTERNATIONAL GMBH

FRONIUS INTERNATIONAL GmbH

Froniusstraße 1, 4643 Pettenbach, AT

Mandataire

BOHEST AG

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

FRIEDL, Helmut

4643 Pettenbach, AT

BEZRUCKA, Patrick

4643 Pettenbach, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.