GASBEHANDLUNGSSYSTEM UND -VERFAHREN
Brevet européen · EP3983130 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3983130
- Numéro de demande
- EP20825828
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 2020
- Publié
- 20 avr. 2022
- Délivré
- 15 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- B05B 1/28 (2006.01)B05B 7/26 (2006.01)B05B 16/00 (2018.01)
- Priorité
- AU 2019902089 17.06.2019
- Demande PCT
- PCT/AU2020/050605 16.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/252521 24.12.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
Parties
Titulaire
Sola, Serge
Ingleburn NSW 2565, AU
Decorte, David
Ingleburn NSW 2565, AU
Inventeur
Sola, Serge
Ingleburn NSW 2565, AU
Decorte, David
Ingleburn NSW 2565, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.