EIGA-SPULE MIT RINGFÖRMIGEN WINDUNGEN
Brevet européen · EP3983154 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3983154
- Numéro de demande
- EP20754761
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 août 2020
- Publié
- 20 avr. 2022
- Délivré
- 2 oct. 2024
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B22F 9/08 (2006.01)B33Y 80/00 (2015.01)C22C 1/04 (2023.01)H05B 6/18 (2006.01)H05B 6/36 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019121998 15.08.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/072635 12.08.2020
- Publication PCT
- WO2021/028476 18.02.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 15 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 9 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
- 3 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
Parties
Inventeur
SPITANS, Sergejs
90409 Nürnberg, DE
WINTON, Markus
61184 Karben, DE
PFAHLS, Franz
63628 Bad Soden-Salmünster, DE
FRANZ, Henrik
63579 Freigericht-Horbach, DE
RADTKE, Hans-Jürgen
63826 Geiselbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.