BROCHE A ACTIONNEURS PIEZOELECTRIQUES
Brevet européen · EP3983170 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3983170
- Numéro de demande
- EP20719434
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 avr. 2020
- Publié
- 20 avr. 2022
- Délivré
- 5 juil. 2023
- Radié
- 23 nov. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23Q 1/70 (2006.01)B06B 1/06 (2006.01)B23B 37/00 (2006.01)B23B 47/34 (2006.01)B23Q 1/34 (2006.01)B23Q 5/28 (2006.01)B23Q 5/32 (2006.01)
- Priorité
- FR 1906380 14.06.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/060815 17.04.2020
- Publication PCT
- WO2020/249288 17.12.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.11.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.11.2024
- 15 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
- 5 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.07.2023
Parties
Inventeur
LAPORTE, Sylvain
44700 ORVAULT, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.