STRUCTURE TUBULAIRE À MÉMOIRE DE FORME

Brevet européen · EP3983208 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3983208
Numéro de demande
EP20743204
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 2020
Publié
20 avr. 2022
Délivré
21 juin 2023
Radié
25 janv. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 70/88 (2006.01)
B29C 61/00 (2006.01)
B29C 61/06 (2006.01)
H01Q 1/08 (2006.01)
B29C 61/04 (2006.01)
H01Q 1/28 (2006.01)
H01Q 1/14 (2006.01)
B29K 105/08 (2006.01)
B29L 31/30 (2006.01)
B29L 31/34 (2006.01)
Priorité
FR 1906242 12.06.2019
Demande PCT
PCT/FR2020/050989 10.06.2020
Publication PCT
WO2020/249900 17.12.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.01.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.01.2025

  2. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  3. 19 juil. 2023

    Inventeur

    Inventeur
    COMBES, Hélène, Résidence Vol de Nuit 282 Avenue Antoine de Saint-, Exupéry, 31400 TOULOUSE, France, VEAUDECRENNE, Ellen, 4 rue du professeur Villemin, APT 133, 33170 GRADIGNAN, France, PAGNOUX, Hélène, 3 allée des Pinsons, 33114 LE BARP, France, CADIERGUES, Laurent, 23, rue de Limayrac, 31500 TOUOUSE, France → COMBES, Hélène, Résidence Vol de Nuit 282 Avenue Antoine de Saint-, Exupéry, 31400 TOULOUSE, France, VEAUDECRENNE, Ellen, 4 rue du professeur Villemin, APT 133, 33170 GRADIGNAN, France, CADIERGUES, Laurent, 23, rue de Limayrac, 31500 TOUOUSE, France, PAGNOUX, Anne, 3 allée des Pinsons, 33114 LE BARP, France

    Publié dans Swissreg le 19.07.2023

  4. 21 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.06.2023

Parties

Titulaire

Centre National d'Etudes Spatiales

2, Place Maurice Quentin, 75039 Paris Cedex 01, FR

Inventeur

COMBES, Hélène

31400 TOULOUSE, FR

VEAUDECRENNE, Ellen

33170 GRADIGNAN, FR

CADIERGUES, Laurent

31500 TOUOUSE, FR

PAGNOUX, Anne

33114 LE BARP, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.