BARRETTE POUR ROUE FREINEE D'AERONEF
Brevet européen · EP3983293 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3983293
- Numéro de demande
- EP20735493
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juin 2020
- Publié
- 20 avr. 2022
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 11 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- B64C 25/42 (2006.01)B33Y 80/00 (2015.01)B33Y 70/00 (2020.01)B60B 25/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1906393 14.06.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/066382 12.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/249783 17.12.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
SOULA, Aurélie
77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR
PALAZZOLI, Patrice
77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR
DAULNY, Alexandre
77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR
CARATY, Arnaud
77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.