BEHÄLTERVERSCHLUSS
Brevet européen · EP3983304 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3983304
- Numéro de demande
- EP20733740
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juin 2020
- Publié
- 20 avr. 2022
- Délivré
- 24 janv. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 16 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B65D 47/08 (2006.01)
- Priorité
- CH 8112019 17.06.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/066705 17.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/254367 24.12.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 5 avr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 05.04.2024
- 24 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.01.2024
Parties
Inventeur
GÖPFERT, Maik
96465 Neustadt bei Coburg, DE
KROON, Steffen
26655 Westerstede, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.