KAPSEL FÜR GETRÄNKE
Brevet européen · EP3983313 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3983313
- Numéro de demande
- EP21711959
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 févr. 2021
- Publié
- 20 avr. 2022
- Délivré
- 6 juil. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 17 févr. 2041
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B65D 85/804 (2006.01)
- Priorité
- IT 202000003425 19.02.2020IT 202000007669 09.04.2020
- Demande PCT
- PCT/IB2021/051366 18.02.2021
- Publication PCT
- WO2021/165865 26.08.2021
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 6 juin 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 06.06.2025
- 6 juin 2025
Transféré
- Titulaire
- Sarong Societa' Per Azioni, Via Colombo 18, 42046 Reggiolo (RE), Italie → ALUPAK ITALIA S.R.L., VIA SAN DAMIANO 9, 20122 MILANO, Italie
- Mandataire
- BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 06.06.2025
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 19 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 19.04.2023
- 28 sept. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel
Publié dans Swissreg le 28.09.2022
1 entrée antérieure
- 6 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
Parties
Inventeur
19031 Ameglia (La Spezia), IT
19031 Ameglia (La Spezia), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.