HORIZONTALFORMER
Brevet européen · EP3983331 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3983331
- Numéro de demande
- EP20735241
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juin 2020
- Publié
- 20 avr. 2022
- Délivré
- 13 mars 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 9 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- B68G 7/04 (2006.01)B27N 3/00 (2006.01)B27N 3/04 (2006.01)B27N 3/12 (2006.01)B27N 3/24 (2006.01)B30B 9/30 (2006.01)
- Priorité
- IT 201900008580 11.06.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/055439 10.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/250139 17.12.2020
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 22 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 22.01.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 13 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.03.2024
Parties
Inventeur
Bracali, Claudio
51100 Pistoia, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.