WÄSSRIGE POLYURETHANDISPERSION

Brevet européen · EP3983466 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3983466
Numéro de demande
EP20731087
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 2020
Publié
20 avr. 2022
Délivré
18 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
9 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
C08G 18/08 (2006.01)
C08G 18/34 (2006.01)
C08G 18/42 (2006.01)
C08G 18/72 (2006.01)
C09J 175/06 (2006.01)
C08G 18/12 (2006.01)
Priorité
CN 201910514478 13.06.2019
EP 19197828 17.09.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/066006 10.06.2020
Publication PCT
WO2020/249578 17.12.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

Parties

Titulaire

Covestro Deutschland AG

Kaiser-Wilhelm-Allee 60, 51373 Leverkusen, DE

Inventeur

ZHU, Yingdan

Shanghai, 201210, CN

JIN, Chen

Guangzhou, Guangdong, 510150, CN

ZHOU, Shijie

Shanghai, 201206, CN

ZHAO, Dongbo

Shanghai, 201206, CN

AVTOMONOV, Evgeny

51375 Leverkusen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.