BIOVERARBEITUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3983519 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3983519
- Numéro de demande
- EP20733702
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juin 2020
- Publié
- 20 avr. 2022
- Délivré
- 7 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 8 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C12M 1/00 (2006.01)
- Priorité
- IN 201911023338 12.06.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/065935 09.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/249549 17.12.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 18 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
- 14 août 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
- 7 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
Parties
Inventeur
Karnataka 560 066, IN
Westborough, Massachusetts 01581-1019, US
Marlborough, Massachusetts 01752, US
Marlborough, Massachusetts 01752, US
Marlborough, MA 01752, US
Marlborough, Massachusetts 01752, US
Karnataka 560 066, IN
Karnataka 560 066, IN
Marlborough, Massachusetts 01752, US
Marlborough, Massachusetts 01752, US
Karnataka 560 066, IN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.