PANZERUNGSELEMENT ZUM SCHUTZ EINES STRUKTURELLEN MATERIALS UND/ODER EINES LASTTRAGENDEN ELEMENTS
Brevet européen · EP3983609 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3983609
- Numéro de demande
- EP19730169
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juin 2019
- Publié
- 20 avr. 2022
- Délivré
- 19 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 10 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- E01D 11/04 (2006.01)E04H 12/20 (2006.01)E04H 12/22 (2006.01)F42D 5/045 (2006.01)F41H 5/06 (2006.01)F41H 5/04 (2006.01)E04H 9/06 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2019/065228 11.06.2019
- Publication PCT
- WO2020/249193 17.12.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.