OUVRAGE COMPRENANT UN ENSEMBLE DE BLOCS
Brevet européen · EP3983613 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3983613
- Numéro de demande
- EP20732892
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 2020
- Publié
- 20 avr. 2022
- Délivré
- 27 mars 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 15 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- E02D 29/02 (2006.01)E04B 2/16 (2006.01)E04B 2/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 1906479 17.06.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/066559 16.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/254288 24.12.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 6 janv. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- LAVOIX LAUSANNE, Voie du chariot 3, 1003 Lausanne → Lavoix Lausanne, Batîment Lysine, Route de la Corniche 4, 1066 Epalinges
Publié dans Swissreg le 06.01.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 12 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 5 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2024
- 12 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LAVOIX LAUSANNE, Voie du chariot 3, 1003 Lausanne
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
- 27 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.03.2024
Parties
Mandataire
Inventeur
38660 PLATEAU DES PETITES ROCHES, FR
73230 SAINT ALBAN LEYSSE, FR
73000 CHAMBERY, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.