SCHWENKTÜRANTRIEB FÜR DEN BETRIEB MIT ODER OHNE STROM
Brevet européen · EP3983631 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3983631
- Numéro de demande
- EP20731043
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juin 2020
- Publié
- 20 avr. 2022
- Délivré
- 19 févr. 2025
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05F 1/00 (2006.01)E05F 1/10 (2006.01)E05F 3/22 (2006.01)E05F 15/611 (2015.01)H02P 3/12 (2006.01)H02P 3/14 (2006.01)H02P 7/03 (2016.01)
- Priorité
- SE 1930189 13.06.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/065466 04.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/249456 17.12.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 31 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
- 19 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
Parties
Inventeur
SÖDERQVIST, Sven-Gunnar
253 41 Vallåkra, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.