KELLYSTANGE

Brevet européen · EP3983638 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3983638
Numéro de demande
EP20742521
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 2020
Publié
20 avr. 2022
Délivré
24 juil. 2024
Fin de la protection au plus tard
15 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
E21B 17/07 (2006.01)
Priorité
NL 1043302 17.06.2019
Demande PCT
PCT/NL2020/000011 16.06.2020
Publication PCT
WO2020/256538 24.12.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 4 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.06.2025

  4. 24 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.07.2024

Parties

Titulaire

Magali, Shachar

4924 BE Drimmelen, NL

Inventeur

Magali, Shachar

4924 BE Drimmelen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.