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Brevet européen · EP3983659 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3983659
- Numéro de demande
- EP19733653
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juin 2019
- Publié
- 20 avr. 2022
- Délivré
- 30 nov. 2022
- Radié
- 25 janv. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01M 11/03 (2006.01)F16N 39/06 (2006.01)B04B 5/00 (2006.01)B04B 9/06 (2006.01)B04B 9/10 (2006.01)F01M 1/10 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/AT2019/060193 12.06.2019
- Publication PCT
- WO2020/247989 17.12.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2024
- 11 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 11.10.2023
- 30 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.11.2022
Parties
Inventeur
MADERBÖCK, Manfred
6200 Wiesing, AT
STEINHARDT, Helmuth
6020 Innsbruck, AT
WALL, Günther
6323 Bad Häring, AT
LAUBACH, Johannes
6116 Weer, AT
FEYRSINGER, Peter
6370 Kitzbühel, AT
MADL, Wolfgang
6094 Axams, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.