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Brevet européen · EP3983659 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3983659
Numéro de demande
EP19733653
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 2019
Publié
20 avr. 2022
Délivré
30 nov. 2022
Radié
25 janv. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01M 11/03 (2006.01)
F16N 39/06 (2006.01)
B04B 5/00 (2006.01)
B04B 9/06 (2006.01)
B04B 9/10 (2006.01)
F01M 1/10 (2006.01)
Demande PCT
PCT/AT2019/060193 12.06.2019
Publication PCT
WO2020/247989 17.12.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  2. 11 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.10.2023

  3. 30 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2022

Parties

Inventeur

MADERBÖCK, Manfred

6200 Wiesing, AT

STEINHARDT, Helmuth

6020 Innsbruck, AT

WALL, Günther

6323 Bad Häring, AT

LAUBACH, Johannes

6116 Weer, AT

FEYRSINGER, Peter

6370 Kitzbühel, AT

MADL, Wolfgang

6094 Axams, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.