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Brevet européen · EP3983715 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3983715
- Numéro de demande
- EP19939917
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2019
- Publié
- 20 avr. 2022
- Délivré
- 24 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 déc. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H04N 23/51 (2023.01)F16M 11/04 (2006.01)F16M 11/16 (2006.01)H04N 7/18 (2006.01)G03B 17/56 (2021.01)H04N 23/55 (2023.01)
- Priorité
- CN 201910688763 29.07.2019CN 201921207647 U 29.07.2019
- Demande PCT
- PCT/CN2019/126496 19.12.2019
- Publication PCT
- WO2021/017380 04.02.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
Parties
Inventeur
JIANG, Yuepeng
Hangzhou, Zhejiang 310053, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.