ABLASSVENTIL

Brevet européen · EP3983717 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3983717
Numéro de demande
EP20736463
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juin 2020
Publié
20 avr. 2022
Délivré
9 août 2023
Fin de la protection au plus tard
8 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
F17C 13/04 (2006.01)
F17C 13/12 (2006.01)
Priorité
IT 201900008637 11.06.2019
Demande PCT
PCT/IT2020/050144 09.06.2020
Publication PCT
WO2020/250258 17.12.2020
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 19 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.06.2024

  5. 8 nov. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 08.11.2023

  6. 9 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.08.2023

Parties

Titulaire

CAPPELLER FUTURA SRL

Via delle Industrie, 32, 36050 Cartigliano (VI), IT

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

CAPPELLER, Alessandro

36050 CARTIGLIANO (VI), IT

CAMPAGNARI, Claudio

36050 CARTIGLIANO (VI), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.