DISPOSITIF D'ÉCLAIRAGE OPÉRATOIRE
Brevet européen · EP3983720 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3983720
- Numéro de demande
- EP21763070
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 août 2021
- Publié
- 20 avr. 2022
- Délivré
- 9 août 2023
- Radié
- 25 mars 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21V 9/04 (2018.01)F21V 14/08 (2006.01)F21V 21/30 (2006.01)F21W 131/205 (2006.01)F21Y 115/10 (2016.01)
- Priorité
- FR 2008642 24.08.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/072927 18.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/043155 03.03.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 19 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
- 9 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
Parties
Inventeur
SANTIAGO, Sophie
cedex 2, FR
VU THI, Minh-Hong
cedex 2, FR
VALTEAU, Cécilia
cedex 2, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.