STATISCHER TROCKNER

Brevet européen · EP3983728 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3983728
Numéro de demande
EP19783690
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 sept. 2019
Publié
20 avr. 2022
Délivré
5 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
11 sept. 2039
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
F24F 3/14 (2006.01)
B01D 53/04 (2006.01)
B01D 53/06 (2006.01)
B01D 53/26 (2006.01)
Priorité
BE 201905382 13.06.2019
Demande PCT
PCT/IB2019/057707 12.09.2019
Publication PCT
WO2020/250028 17.12.2020
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 16 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

  3. 29 déc. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Oriti Patents - Franco Oriti, Viale Carlo Cattaneo, 23, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 29.12.2025

  4. 5 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

Parties

Titulaire

ATLAS COPCO AIRPOWER, naamloze vennootschap

Boomsesteenweg 957, 2610 Wilrijk, BE

Mandataire

Oriti Patents - Franco Oriti

Viale Carlo Cattaneo, 23, 6900 Lugano

Inventeur

HELLEMANS, Geert

2610 Wilrijk, BE

CREPAIN, Thibault

2610 Wilrijk, BE

VAN NEDERKASSEL, Frederik

2610 Wilrijk, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.