PROJEKTIL, INSBESONDERE DEFORMATIONS- UND/ODER TEILZERLEGUNGSGESCHOSS
Brevet européen · EP3983749 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3983749
- Numéro de demande
- EP20732879
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juin 2020
- Publié
- 20 avr. 2022
- Délivré
- 27 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 11 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F42B 12/36 (2006.01)F42B 12/34 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019116125 13.06.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/066387 12.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/249788 17.12.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 26 sept. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PATERA-IP AG, Sennweidstrasse 1a, 8608 Bubikon
Publié dans Swissreg le 26.09.2025
- 27 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
Parties
Inventeur
SPANNER, Florian
90473 Nürnberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.