DYNAMISCHE FLUGZEUGSTRECKENFÜHRUNG
Brevet européen · EP3983753 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3983753
- Numéro de demande
- EP20750837
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juin 2020
- Publié
- 20 avr. 2022
- Délivré
- 23 août 2023
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01C 21/20 (2006.01)
- Priorité
- US 201916437745 11.06.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/037002 10.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/252024 17.12.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 3 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
- 23 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.08.2023
Parties
Inventeur
BOSSON, Christabelle
San Francisco, California 95060, US
MUELLER, Eric
San Francisco, California 95060, US
VILLA, Ian Andreas
San Francisco, California 95060, US
PREVOT, Thomas
San Francisco, California 95060, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.