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Brevet européen · EP3983776 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3983776
- Numéro de demande
- EP20823101
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juin 2020
- Publié
- 20 avr. 2022
- Délivré
- 12 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 10 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- G01M 3/28 (2006.01)G08B 19/00 (2006.01)G08B 21/20 (2006.01)F24D 19/10 (2006.01)F24H 15/12 (2022.01)
- Priorité
- US 201962861664 P 14.06.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/037285 11.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/252197 17.12.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 12 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
Parties
Inventeur
RUDD, Grant
Tysons, Virginia 22102, US
DONAHUE, Harrison Wayne
Tysons, Virginia 22102, US
HEFFERNAN, Craig Carl
Tysons, Virginia 22102, US
GOODMAN, Daniel Marc
Tysons, Virginia 22102, US
DALY, Liam Shea
Tysons, Virginia 22102, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.