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Brevet européen · EP3984025 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3984025
Numéro de demande
EP20730662
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 2020
Publié
20 avr. 2022
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
9 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
G10L 19/20 (2013.01)
G10L 19/26 (2013.01)
G10L 19/002 (2013.01)
Priorité
WO PCT/EP2019/065897 17.06.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/066088 10.06.2020
Publication PCT
WO2020/254168 24.12.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Inventeur

BÜTHE, Jan

91058 Erlangen, DE

SCHNELL, Markus

91058 Erlangen, DE

DÖHLA, Stefan

91058 Erlangen, DE

GRILL, Bernhard

91058 Erlangen, DE

DIETZ, Martin

91058 Erlangen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.