SIMULATION VON TEMPERATUREN IM KÖRPER
Brevet européen · EP3984043 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3984043
- Numéro de demande
- EP20734328
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juin 2020
- Publié
- 20 avr. 2022
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G16H 20/30 (2018.01)G16H 50/30 (2018.01)G16H 40/63 (2018.01)G16H 50/50 (2018.01)
- Priorité
- EP 19180212 14.06.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/066150 10.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/249649 17.12.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 29 avr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Inventeur
VAN DEN BOSSCHE, Johan
3210 Linden, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.