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Brevet européen · EP3984049 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3984049
Numéro de demande
EP20733921
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 2020
Publié
20 avr. 2022
Délivré
9 oct. 2024
Radié
27 janv. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01F 3/10 (2006.01)
H01F 38/02 (2006.01)
H02H 9/02 (2006.01)
H02H 9/06 (2006.01)
H01F 3/12 (2006.01)
Priorité
DE 102019116344 17.06.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/066523 15.06.2020
Publication PCT
WO2020/254265 24.12.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 janv. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.01.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.01.2026

  2. 20 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

  3. 30 oct. 2024

    Inventeur

    Inventeur
    STEHLE, Michael, c/o DEHN SE + Co KG, Hans-Dehn-Str. 1, 92318 Neumark, Allemagne, SCHORK, Franz, c/o DEHN SE + Co KG, Hans-Dehn-Str. 1, 92318 Neumark, Allemagne → STEHLE, Michael, 92318 Neumarkt, Allemagne, SCHORK, Franz, 92318 Neumarkt, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 30.10.2024

  4. 9 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.10.2024

Parties

Titulaire

DEHN SE

Hans-Dehn-Straße 1, 92318 Neumarkt i.d. OPf., DE

Inventeur

STEHLE, Michael

92318 Neumarkt, DE

SCHORK, Franz

92318 Neumarkt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.