DYNAMISCHES ENERGIESPEICHERGERÄT

Brevet européen · EP3984117 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3984117
Numéro de demande
EP19752750
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juin 2019
Publié
20 avr. 2022
Délivré
11 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
13 juin 2039
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
H02K 7/02 (2006.01)
H02K 7/09 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IT2019/000049 14.06.2019
Publication PCT
WO2020/250253 17.12.2020
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

Parties

Titulaire

ARTINNOVA S.R.L.

Via Valentina Zambra, 11, 38121 Trento (TN), IT

Inventeur

DEPPIERI, Francesco

38122 Trento (TN), IT

FARAON, Sandro

38122 Trento (TN), IT

SESSO, Daniele

38122 Trento (TN), IT

FAGHERAZZI, Ivo

38122 Trento (TN), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.