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Brevet européen · EP3984118 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3984118
Numéro de demande
EP20732864
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 2020
Publié
20 avr. 2022
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
11 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
H02K 7/116 (2006.01)
A47C 20/04 (2006.01)
F16H 25/20 (2006.01)
H02K 11/01 (2016.01)
H02K 11/026 (2016.01)
H02K 5/10 (2006.01)
H02K 11/00 (2016.01)
Priorité
DE 202019103356 U 14.06.2019
DE 102019134742 17.12.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/066312 12.06.2020
Publication PCT
WO2020/249735 17.12.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Titulaire

DewertOkin KFT

Szent István krt. 24, 6000 Kecskemét, HU

Inventeur

PORDE, Christoph

6000 Kecskemé, HU

BARTUS, Péter

6066 Tiszaalpár, HU

KÁSA, Attila

6044 Kecskemét, HU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.