ENCODER UND EIN VERFAHREN ZUM CODIEREN EINER SEQUENZ VON FRAMES
Brevet européen · EP3984225 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3984225
- Numéro de demande
- EP20731152
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juin 2020
- Publié
- 20 avr. 2022
- Délivré
- 26 oct. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 11 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H04N 19/18 (2014.01)H04N 19/48 (2014.01)H04N 19/51 (2014.01)H04N 19/64 (2014.01)
- Priorité
- EP 19179802 12.06.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/066389 12.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/249790 17.12.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 08.09.2026
- 19 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 8 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 08.08.2024
- 6 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.09.2023
- 6 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.07.2023
- 26 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.10.2022
Parties
Inventeur
1435 Mont-Saint-Guibert, BE
1190 Forest, BE
1435 Mont-Saint-Guibert, BE
1435 Mont-Saint-Guibert, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.