ANZUCHTBEHÄLTER, SYSTEM UND VERFAHREN

Brevet européen · EP3984353 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3984353
Numéro de demande
EP21212102
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Rectifié
Déposé
15 sept. 2017
Publié
20 avr. 2022
Délivré
22 nov. 2023
Fin de la protection au plus tard
14 sept. 2037
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
A01G 9/14 (2006.01)
A01G 31/06 (2006.01)
B65G 1/04 (2006.01)
A01G 9/24 (2006.01)
A01K 1/00 (2006.01)
A01K 1/03 (2006.01)
Priorité
GB 201615751 15.09.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  2. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 11 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.09.2024

  5. 19 janv. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    IPS Irsch AG, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 19.01.2024

  6. 22 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.11.2023

Parties

Titulaire

Ocado Innovation Limited

1 Trident Place Mosquito Way, Hatfield, Hertfordshire AL10 9UL, GB

Mandataire

IPS Irsch AG

Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld

Inventeur

INGRAM-TEDD, Andrew John

Hatfield, Hertfordshire AL10 9UL, GB

STUBBS, Mark

Hatfield, Hertfordshire AL10 9UL, GB

GERKEN, David

Hatfield, Hertfordshire AL10 9UL, GB

LINDBO, Lars Sverker Ture

Hatfield, Hertfordshire AL10 9UL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.