VORRICHTUNG ZUM EINSTELLEN EINER DRAHTWICKLUNG UND DRAHTSPULE
Brevet européen · EP3984405 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3984405
- Numéro de demande
- EP20822306
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juil. 2020
- Publié
- 20 avr. 2022
- Délivré
- 27 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- A43C 11/16 (2006.01)A43C 11/14 (2006.01)B65H 75/44 (2006.01)B65H 75/40 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/KR2020/008858 07.07.2020
- Publication PCT
- WO2020/251341 17.12.2020
- Langue du dépôt
- coréen
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
Parties
Inventeur
HA, Min-Woo
Busan 46764, KR
HA, Ki-Ho
Busan 46764, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.