VORRICHTUNG ZUM EINSTELLEN EINER DRAHTWICKLUNG UND DRAHTSPULE

Brevet européen · EP3984405 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3984405
Numéro de demande
EP20822306
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juil. 2020
Publié
20 avr. 2022
Délivré
27 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
6 juil. 2040
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
A43C 11/16 (2006.01)
A43C 11/14 (2006.01)
B65H 75/44 (2006.01)
B65H 75/40 (2006.01)
Demande PCT
PCT/KR2020/008858 07.07.2020
Publication PCT
WO2020/251341 17.12.2020
Langue du dépôt
coréen
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

Parties

Inventeur

HA, Min-Woo

Busan 46764, KR

HA, Ki-Ho

Busan 46764, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.