SITZANORDNUNG
Brevet européen · EP3984413 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3984413
- Numéro de demande
- EP21198374
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 avr. 2016
- Publié
- 20 avr. 2022
- Délivré
- 1 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 11 avr. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A47C 3/00 (2006.01)A47C 3/025 (2006.01)A47C 7/44 (2006.01)A47C 1/032 (2006.01)A47C 3/12 (2006.01)
- Priorité
- US 201562146666 P 13.04.2015US 201562146672 P 13.04.2015US 201562146678 P 13.04.2015US 201562153266 P 27.04.2015
- Divisionnaire de
- EP16780559
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
Parties
Inventeur
LUDWIG, James Nolan
Grand Rapids, Michigan 49508, US
DEEVERS, Nickolaus William Charles
Grand Rapids, Michigan 49508, US
HEIDMANN, Kurt
Grand Rapids, Michigan 49508, US
SMITH, Bruce Michael
Grand Rapids, Michigan 49508, US
SPOELHOF, Mark William
Michigan, Michigan 49508, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.