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Brevet européen · EP3984460 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3984460
Numéro de demande
EP21197888
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 2017
Publié
20 avr. 2022
Délivré
28 août 2024
Fin de la protection au plus tard
9 oct. 2037
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61B 6/00 (2024.01)
G06F 21/30 (2013.01)
G06F 21/44 (2013.01)
A61B 6/03 (2006.01)
Priorité
US 201615292435 13.10.2016
Divisionnaire de
EP17195713
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 19 août 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee

    Publié dans Swissreg le 19.08.2025

  3. 9 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.07.2025

  4. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  5. 11 sept. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 11.09.2024

  6. 28 août 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.08.2024

Parties

Inventeur

HEBELER, Steven Emmett

Salt Lake City, 84109, US

MEILER, Michael

Draper, 84020, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.