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Brevet européen · EP3984472 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3984472
- Numéro de demande
- EP21201671
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 oct. 2021
- Publié
- 20 avr. 2022
- Délivré
- 9 juil. 2025
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/10 (2006.01)A61B 17/128 (2006.01)A61B 17/08 (2006.01)A61B 17/122 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202063092981 P 16.10.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 21 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2026
- 9 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
Parties
Inventeur
YUASA, Masaru
Tokyo 192-8507, JP
UEKUSA, Yoshitsugu
Tokyo 192-8507, JP
TSUNETO, Tatsunori
Tokyo 192-8507, JP
ANSAI, Shinya
Tokyo 192-8507, JP
SHINDO, Shogo
Tokyo 192-8507, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.