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Brevet européen · EP3984488 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3984488
Numéro de demande
EP21202423
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 2021
Publié
20 avr. 2022
Délivré
29 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
12 oct. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61B 34/30 (2016.01)
A61B 34/37 (2016.01)
A61B 17/29 (2006.01)
A61B 34/00 (2016.01)
Priorité
JP 2020173392 14.10.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

Parties

Titulaire

Kawasaki Jukogyo Kabushiki Kaisha

1-1 Higashikawasaki-cho 3-chome Chuo-ku, Kobe-shi, Hyogo 650-8670, JP

Inventeur

MIZOHATA, Yuichi

Hyogo, 650-8670, JP

SHIMOMURA, Nobuyasu

Hyogo, 650-8670, JP

KOBAYASHI, Ayataka

Hyogo, 650-8670, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.