SPIELZEUG
Brevet européen · EP3984606 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3984606
- Numéro de demande
- EP20201892
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 oct. 2020
- Publié
- 20 avr. 2022
- Délivré
- 21 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 13 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A63F 9/00 (2006.01)A63F 9/24 (2006.01)A63B 67/12 (2006.01)A63H 27/00 (2006.01)A63F 13/00 (2014.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 7 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.11.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 27 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 27.02.2024
- 21 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.06.2023
Parties
Titulaire
Seehaus, Timo
71638 Ludwigsburg, DE
Inventeur
Seehaus, Timo
71638 Ludwigsburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.