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Brevet européen · EP3984644 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3984644
- Numéro de demande
- EP21194266
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 sept. 2021
- Publié
- 20 avr. 2022
- Délivré
- 30 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 31 août 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B02C 13/09 (2006.01)B02C 25/00 (2006.01)B02C 21/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020125132 25.09.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 11 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 30 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
Parties
Inventeur
MEIER, Jochen
72584 Hülben, DE
SCHLECHT, Christian
73430 Aalen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.