ENTLADUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3984651 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3984651
- Numéro de demande
- EP19932682
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 déc. 2019
- Publié
- 20 avr. 2022
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 25 déc. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B65D 83/206 (2025.01)B65D 83/38 (2025.01)B65D 83/62 (2006.01)B65D 83/20 (2025.01)
- Priorité
- JP 2019110872 14.06.2019JP 2019191572 18.10.2019JP 2019191573 18.10.2019JP 2019229748 19.12.2019JP 2019229749 19.12.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2019/051302 26.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/250467 17.12.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
SUGAWARA, Shinya
Kyoto-shi, Kyoto 613-0916, JP
KATAOKA, Kimio
Kyoto-shi, Kyoto 613-0916, JP
MIYAMOTO, Hidetoshi
Kyoto-shi, Kyoto 613-0916, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.