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Brevet européen · EP3984765 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3984765
Numéro de demande
EP20896139
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 2020
Publié
20 avr. 2022
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
9 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B60C 1/00 (2006.01)
C08L 9/06 (2006.01)
C08L 75/04 (2006.01)
B60C 11/00 (2006.01)
C08C 19/22 (2006.01)
C08C 19/25 (2006.01)
C08C 19/44 (2006.01)
C08L 47/00 (2006.01)
C08L 15/00 (2006.01)
Priorité
JP 2019220669 05.12.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/034208 10.09.2020
Publication PCT
WO2021/111693 10.06.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Inventeur

OKUDAIRA, Saki

Kobe-shi, Hyogo 651-0072, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.