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Brevet européen · EP3984784 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3984784
Numéro de demande
EP20822534
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 2020
Publié
20 avr. 2022
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
9 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
B60C 19/00 (2006.01)
B60B 9/04 (2006.01)
B60C 7/00 (2006.01)
H02J 50/05 (2016.01)
B60B 5/02 (2006.01)
B60C 7/14 (2006.01)
B60C 7/22 (2006.01)
B60C 9/22 (2006.01)
H02J 50/00 (2016.01)
B60B 9/00 (2006.01)
Priorité
JP 2019109492 12.06.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/022765 10.06.2020
Publication PCT
WO2020/250912 17.12.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Inventeur

WAKAO Yasumichi

Tokyo 104-8340, JP

NISHIDA Masashi

Tokyo 104-8340, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.